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Marques déposées par monsieur Jacques ROSSINGOT (de nationalité franÇaise
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CSM COMMUNICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSM COMMUNICATION
Monsieur Jacques ROSSINGOT (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1639932
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2001

Présentation de la marque CSM COMMUNICATION

Déposée le 22 janvier 1991 par monsieur Jacques ROSSINGOT (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSM COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques ROSSINGOT (de nationalité franÇaise domicilié(e) 33 avenue Foch, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CSM COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSM COMMUNICATION est expirée depuis le 22 janvier 2001.


Monsieur Jacques ROSSINGOT (de nationalité franÇaise) - 33 avenue Foch, 75116 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Communications, notamment relations avec la presse;communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques;services de transmission de messages;diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, transmission de sons et d'images par satellites;collection et distribution d'informations.Education et divertissement, notamment divertissement radiophonique ou télévisuel;émissions télévisées;publication et édition de livres, de journaux et de revues;production de films;location de films cinématographiques, de revues; organisation de jeux et concours

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.