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Marques déposées par monsieur JACQUES ROMAND
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EPS ECO POWER SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPS ECO POWER SYSTEM
M. JACQUES ROMAND
M. CHRISTIAN FOURQUEMIN

Numéro de dépôt :
3936318
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
EPS ECO POWER SYSTEM de JACQUES ROMAND

Présentation de la marque EPS ECO POWER SYSTEM

Déposée le 24 juillet 2012 par monsieur JACQUES ROMAND et monsieur CHRISTIAN FOURQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EPS ECO POWER SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont monsieur JACQUES ROMAND domicilié(e) 7 RUE LEONARD DE VINCI - 75116 - PARIS - France et monsieur CHRISTIAN FOURQUEMIN domicilié(e) LA BOISERIE - 72700 - SPAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES ROMAND domicilié(e) 7 RUE LEONARD DE VINCI - 75116 - PARIS - France.

La marque EPS ECO POWER SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPS ECO POWER SYSTEM est expirée depuis le 24 juillet 2022.

JACQUES ROMAND a également déposé les autres marques suivantes : Cocooning Spas


M. JACQUES ROMAND - 7 RUE LEONARD DE VINCI - 75116 - PARIS - France

M. CHRISTIAN FOURQUEMIN - LA BOISERIE - 72700 - SPAY - France


M. JACQUES ROMAND - 7 RUE LEONARD DE VINCI - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Relais électriques ; Appareil monophasé ou triphasé, permettant de réguler le courant, de compenser les déperditions et de stabiliser la tension a des fins d'économie de consommation électrique.