Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROTOP SYSTEMS
Monsieur Jacques RIVOAL

Numéro de dépôt :
3224224
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
07/05/2013
AGROTOP SYSTEMS de Jacques RIVOAL

Présentation de la marque AGROTOP SYSTEMS

Déposée le 7 mai 2003 par monsieur Jacques RIVOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « AGROTOP SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est monsieur Jacques RIVOAL domicilié(e) demeurant 36, rue de la Motte Allemand,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France.

La marque AGROTOP SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROTOP SYSTEMS est expirée depuis le 7 mai 2013.


Monsieur Jacques RIVOAL - demeurant 36, rue de la Motte Allemand,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France


COMEXPORT PI - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Structures métalliques pour couvertures de fosses à lisier, bassins de décantation ou piscines, tels que poteaux de soutènement, cerces ou cadres métalliques. Eléments de structures non métalliques, pour couvertures de fosses à lisier, bassins de décantation ou piscines. Cordes, ficelles, bâches, couvertures en tissu polyester enduit de polychlorure de vynile (PVC), pour fosses à lisier, bassins de décantation ou piscines. Etudes et dessins à savoir : établissement des plans pour le construction de couvertures pour fosses à lisier, bassins de décantation ou piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.