Marque enregistrée - Marque en vigueur

DotCol
Monsieur Jacques Rivaillier

Numéro de dépôt :
4563008
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
DotCol de Jacques Rivaillier

Présentation de la marque DotCol

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par monsieur Jacques Rivaillier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DotCol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Jacques Rivaillier domicilié(e) 22 rue de la fontaine - 66740 - Laroque des Albères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Rivaillier domicilié(e) 22 rue de la fontaine - 66740 - Laroque des Albères - France.

La marque DotCol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DotCol arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.


Monsieur Jacques Rivaillier - 22 rue de la fontaine - 66740 - Laroque des Albères - France


Monsieur Jacques Rivaillier - 22 rue de la fontaine - 66740 - Laroque des Albères - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.