Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANSANTE
Numéro de dépôt :
1452537
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/1998
Présentation de la marque FRANSANTE
Déposée le 26 février 1988 par Jacques RIQUET-HUMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSANTE est expirée depuis le 26 février 1998.
Jacques RIQUET-HUMBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31