Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VI VINDINITIES
Jacques Ribourel
Julie Fontanet

Numéro de dépôt :
3876650
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
VI VINDINITIES de Jacques Ribourel

Présentation de la marque VI VINDINITIES

Déposée le 23 novembre 2011 par Jacques Ribourel et Julie Fontanet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VI VINDINITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Les déposants sont Jacques Ribourel domicilié(e) 0 Domaine de la Ramade, Route de Narbonne-Plage - 11110 - ARMISSAN - France et Julie Fontanet domicilié(e) 23 b Rue de la Mairie - 11110 - ARMISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Ribourel domicilié(e) 0 Domaine de la Ramade, Route de Narbonne-Plage - 11110 - ARMISSAN - France.

La marque VI VINDINITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VI VINDINITIES est expirée depuis le 23 novembre 2021.

Jacques Ribourel a également déposé les autres marques suivantes : Vind'initiés


Jacques Ribourel - 0 Domaine de la Ramade, Route de Narbonne-Plage - 11110 - ARMISSAN - France

Julie Fontanet - 23 b Rue de la Mairie - 11110 - ARMISSAN - France


Jacques Ribourel - 0 Domaine de la Ramade, Route de Narbonne-Plage - 11110 - ARMISSAN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.