Déposée le 28 octobre 1992 par Jacques RIBOUREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOIR AU BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est Jacques RIBOUREL, domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, 11100 NARBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.
La marque NOIR AU BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacques RIBOUREL - Domaine de l'Hospitalet, 11100 NARBONNE - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France
Inscription le 17 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158822 - Publication au BOPI 1993-05-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Boissons non alcooliques; boissons de fruits non alcooliques; jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; moût de raisin.Boissons alcooliques à l'exception des bières, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, alcools et liqueurs, eaux de vie, spiritueux, (à l'exception des vins)
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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