Déposée le 5 août 1992 par monsieur Jacques RIBOUREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CULTURE AU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est monsieur Jacques RIBOUREL domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, 11100 NARBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque LA CULTURE AU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques RIBOUREL - Domaine de l'Hospitalet, 11100 NARBONNE - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350081 - Publication au BOPI 2002-07-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Produits horticoles, agricoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, raisins frais, pieds de vigne, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes, appâts pour la pêche (vivants), arachides, arbres, arbustes, baies, bois brut, bois en grume, caroubes, citrons, coquillages (vivants), crustacés (vivants), fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, fourrage, germes botaniques, herbes potagères fraîches, noix de cola, liège brut, olives fraîches, oranges, patures, pommes de pin, plantes, plantes séchées pour la décoration, raisins frais, pieds de vigne.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, publicité; publicité téléphonique; publicité télévisée, relations publiques; promotion des ventes; démonstration de produits; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); mise à jour de documentation publicitaire; reproduction de documents; mise à jour de documentation publicitaire; sondage d'opinion, location d'espace publicitaire; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion de fichiers informatiques; études de marché;courrier publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; décoration de vitrines; affichage, agences de publicité, agences d'information commerciale, agence d'import export, transcription de communications, services d'abonnement de journaux, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; informations d'affaires; investigations pour affaires; renseignements d'affaires; tenue de livres, services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; publication de textes publicitaires; recherche de marchés, mécénat à des fins promotionnelles(classe 35). Télécommunications; agences d'informations, agences de presse, communication par terminaux d'ordinateur, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications teléphoniques, expédition et transmission de dépêches;diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques; émissions télévisées; messageries électroniques; transmission de messages; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur; communication par terminaux d'ordinateur; diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques; radio diffusion; information en matière de télécommunications; transmission de télécopie; services téléphoniques; télévision par câble; transmission de messages (classe 38). Education, formation, divertissement, activité sportive et culturelle; organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposium, planification de réception, services de loisirs, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, jardins d'attraction, exploitation de jardin zoologique, services de musée (présentation, exposition), agence de modèles pour artistes; services d'artistes de spectacle, parc d'attractions; production de films sur bande vidéo; services de bibliothèque itinérante; stages de perfectionnement sportif; services de camps de vacances (divertissement),services de casino (jeux), cirques, services de club (divertissement ou éducation), organisation de compétitions sportives; organisation de concours, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, informations en matière d'éducation, épreuves pédagogiques, exploitation d'installations sportives, productions de films, formation pratique (démonstration), information en matière de divertissement, instructions, montage de programme radiophonique et de télévision, music-hall, services d'orchestre, pensionnat, publication de textes (autres que textes publicitaires), représentations théâtrales, production de spectacles, mécénat à des fins éducatives et culturelles(classe 41). Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins d'hygiène et de beauté, services d'agriculture; agences de logement. (hôtels, pensions), café restaurant, cafétéria, services de bar, compositions florales, confection de couronnes, décoration intérieure, gestion de lieux d'expositions, horticulture, services hôteliers, réservations d'hôtel, jardinage, jardinier paysagiste, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, maisons de vacances, services depépiniériste, réservation de pensions, photographies, reportages photographiques, restaurants à service rapide et permanent, restaurant et libre service, sanatorium, élevage d'animaux, chirurgiedes arbres, architecture, services de dessinateurs d'art graphique, exploitation de terrains de camping, cantines, services de camps de vacances (hébergement), services de dessinateurs de mode, épandage aérien ou non d'engrais ou autres produits chimiques destinés à l'agriculture; enregistrement sur bande vidéo, contrôle de qualité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), conseil en construction, établissement de plans pour la construction, recherche en généalogie, impression lithographique, imprimerie, informations sur la mode, bureaux de rédaction (classe 42)
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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