COLLECTION DE LA R.P.P REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE
Présentation de la marque COLLECTION DE LA R.P.P REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE
Déposée le 18 décembre 1996 par la société JACQUES RIBOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION DE LA R.P.P REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLECTION DE LA R.P.P REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION DE LA R.P.P REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE est expirée depuis le 18 décembre 2006.
JACQUES RIBOUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05