Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADS 34 AERODRONE SERVICE - 34
Monsieur Jacques RIBET

Numéro de dépôt :
4560595
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
ADS 34 AERODRONE SERVICE - 34 de Jacques RIBET

Présentation de la marque ADS 34 AERODRONE SERVICE - 34

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par monsieur Jacques RIBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADS 34 AERODRONE SERVICE - 34 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Jacques RIBET domicilié(e) 19 rue de la Tourmaline - 34170 - Castelnau le Lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques RIBET domicilié(e) 19 rue de la Tourmaline - 34170 - Castelnau le Lez - France.

La marque ADS 34 AERODRONE SERVICE - 34 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADS 34 AERODRONE SERVICE - 34 arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.


Monsieur Jacques RIBET - 19 rue de la Tourmaline - 34170 - Castelnau le Lez - France


Monsieur Jacques RIBET - 19 rue de la Tourmaline - 34170 - Castelnau le Lez - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Drone; Drones à caméra; Drones civils.