Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÈCO DUMP
M. Jacques REYNIER

Numéro de dépôt :
4023917
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2023
ÈCO DUMP de Jacques REYNIER

Présentation de la marque ÈCO DUMP

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2013 par monsieur Jacques REYNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÈCO DUMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur Jacques REYNIER domicilié(e) 2 rue des Palennes - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques REYNIER domicilié(e) 2 rue des Palennes - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France.

La marque ÈCO DUMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÈCO DUMP est expirée depuis le 31 juillet 2023.

Jacques REYNIER a également déposé les autres marques suivantes : REMORQU & CO , ECO DUMP


M. Jacques REYNIER - 2 rue des Palennes - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France


M. Jacques REYNIER - 2 rue des Palennes - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.