Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLADONE
Monsieur Jacques REYNAUD-FOURTON

Numéro de dépôt :
93449538
Date de dépôt :
05/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2003

Présentation de la marque BELLADONE

Déposée le 5 janvier 1993 par monsieur Jacques REYNAUD-FOURTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLADONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est monsieur Jacques REYNAUD-FOURTON domicilié(e) 58 Rue Chardon Lagache, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques REYNAUD-FOURTON - France.

La marque BELLADONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLADONE est expirée depuis le 5 janvier 2003.


Monsieur Jacques REYNAUD-FOURTON - 58 Rue Chardon Lagache, 75016 PARIS - France


Monsieur Jacques REYNAUD-FOURTON - France


Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160180 - Publication au BOPI 1993-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Appareils pour l'enregistrement; la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques.Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Enregistreurs à bande magnétique, unités à bande magnétique (informatique), bande video; films cinématographiques impressionnés, circuits imprimés; circuits intégrés; dessins animés; diapositives; disques magnétiques; disquettes souples; supports de données magnétiques; films pour l'enregistrement des sons; supports d'enregistrement sonore; enseignes lumineuses; pellicules de films impressionnés; films pour l'enregistrement des sons; circuits imprimés; photographie intermédiaire; programmes enregistrés logiciels; cartes magnétiques; fils magnétiques; magnétoscopes; mémoires pour ordinateurs; modems; programmes d'ordinateurs enregistrés; périphériques d'ordinateurs; trames pour la photogravure; programmes d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; récepteurs (audio video); rubans magnétiques; supports de données magnétiques; supports de données optiques; télécopieurs; appareils pour le traitement de l'information; appareils pour le traitement de texte, unités à bande magnétique (informatique); articles pour reliures; papeteries; adhésifs (matières collantes); cartes à jouer; caractéres d'imprimerie; almanachs; atlas; autocollants (articles de papeterie) bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau (à l'exception des meubles); calendriers; carnets; cartes; clichés à adresse; clichés à imprimerie; matériels d'enseignement sous forme de jeu; enseignes en papier ou en carton; enveloppes (papeterie); fiches (papeterie); formulaires; formules; gommes à effacer; horaires imprimés; imprimerie portative (articles de bureau); papier à lettres; marques pour livres; papier lumineux; mouchoirs de poche (en papier); nappes en papier; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; articles de papeterie; supports pour photographies; portraits; presse-papiers; répertoires; rideaux en papier; rubans de papier; serviettes de table (en papier); serviettes de toilette (en papier); stylos; ronds de table en papier; ligne de table en papier.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers); aide à la direction des affaires; conseil en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; expertise en affaires; information d'affaires; investigations pour affaires; recherches pour affaires; renseignements d'affaires; estimation en affaires commerciales;affichage; agences d'import-export; agence d'information commerciales; agence de publicité; aide à la direction des affaires; analyse du prix de revient; diffusion d'annonces de publicité; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; transcription de communications; comptabilité; consultation pour les question de personnel; courrier publicitaire; service de dactylographie; décoration de vitrines; démonstration de produits ; diffusion (distribution d'échantillons); diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); mise à jour de documentation publicitaire; reproduction de documents; études de marché; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion de fichiers informatiques; reproduction par héliographie; investigations pour affaires; location d'espaces publicitaires; location de matériel publicitaire; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; recherche de marché; sondage d'opinions; prévisions économiques; promotion des ventes (pour des tiers); publication de textes publicitaires; courrier publicitaire; publication de textes publicitaires; publicité; publicité radiophonique; publicité télévisée;relations publiques; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents); informations statistiques; transcription de communication; Agences d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs; agences d'informations (nouvelles); communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques; communications télégraphiques; communicatins téléphoniques; émissions radiophoniques; émissions télévisées; messagerie électronique; transmission de messages; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs; transmission de télécopies; services télégraphiques; services téléphoniques; services télex; transmission de dépêches; Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; agence de modèles pour artistes; services d'artistes de spectacle; location de bandes vidéo; productions de films sur bandes vidéo; studio de cinéma; location de films cinématographiques; services de clubs (divertissement ou éducation); clubs de santé (mise en forme physique); organisation et conduite de colloques; organisation de compétitions sportives; organisation de concours (éducation et divertissement); organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès;divertissement ; information en matière de divertissement; divertissement radiophonique; divertissement télévisé; location d'enregistrements sonores; enseignement; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; production de films; location de films cinématographiques; formation pratique (démonstration); services d'imprésario; information en matière de divertissement; information en matière de récréation; jeu d'argent; publication de livres; services de loisirs; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services de musée (présentation, exposition); music-hall; services d'orchestres; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; planification de réceptions (divertissement); production de films sur bandes vidéo; publication de textes (autres que textes publicitaires); représentations théâtrales; production de spectacles; représentation de spectacles; service de studio d'enregistrement ; studio de cinéma; Programmation pour ordinateur; gérance de droits d'auteur; authentification d'uvres d'art; conseils en propriété intellectuelle; consultation en matière d'ordinateur; consultation en matière de pharmacie; consultation en matière de sécurité; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); services d'échange de correspondance; recherche en cosmétologie; décoration intérieure; services de dessinateurs d'art graphique; services de dessinateurs de mode; services de dessinateurs pour emballages; élaboration (conception) de logiciels; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; étude de projets techniques; exploitation de brevets; gestion de lieux d'expositions; impressions en offset; impression lithographique; imprimerie; information sur la mode; concession de licences de propriété intellectuelle; location d'ordinateurs; locations de logiciels informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; mise à jour de logiciels; services médicaux; programmation pour ordinateurs; sélection du personnel par procédés psychotechniques; photocomposition; photographie; repérages photographiques; physiothérapie; orientation professionnelle; concession de licences de propriété intellectuelle; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers); recherches en bactériologie; recherches en mécanique; recherches légales; recherches techniques; bureaux de rédaction; clubs de rencontres; reportages photographiques; services de santé; stylisme (esthétique industrielle); services de traduction

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.