Déposée le 1 juin 1979 par Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon),
la marque française « IONOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic" domicilié(e) 19 B Chemin de Boutary 69300 CALUIRE. - France.
La marque IONOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IONOMATE est expirée depuis le 1 juin 1989.
Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic" a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES TACUSSEL
Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic" - 19 B Chemin de Boutary 69300 CALUIRE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002
Inscription - Transmission de propriété n°24329 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°23112 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°121317 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), et d'enseignement;machines parlantes, machines à calculer.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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