SEIXANTA-SIS
Présentation de la marque SEIXANTA-SIS
Déposée le 2 août 2006 par jacques renard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIXANTA-SIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIXANTA-SIS est expirée depuis le 2 août 2016.
jacques renard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juin 2007 - Rejet partiel n°456019 - Publication au BOPI 2007-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36