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Marques déposées par JACQUES RECHAIN
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DELTABUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTABUS
JACQUES RECHAIN
ARTABAN COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
3419331
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2016
DELTABUS de JACQUES RECHAIN

Présentation de la marque DELTABUS

Déposée le 22 mars 2006 par JACQUES RECHAIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTABAN COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTABUS »

Les déposants sont JACQUES RECHAIN domicilié(e) 8 rue du Tour de l'Eglise,34080 MONTPELLIER - 34080 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTABAN COMMUNICATION domicilié(e) 29 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Dumont domicilié(e) 29 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTABUS est expirée depuis le 22 mars 2016.

JACQUES RECHAIN a également déposé les autres marques suivantes : ALPHABUS


JACQUES RECHAIN - 8 rue du Tour de l'Eglise,34080 MONTPELLIER - 34080 - France

ARTABAN COMMUNICATION SARL - 29 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 4


Gilles Dumont - 29 rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Location de décors de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Elaboration, conception, intallation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.