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Marques déposées par monsieur Jacques Raymond KUNTZ
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ACHEMINEMENT ACTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHEMINEMENT ACTIF
Monsieur Jacques Raymond KUNTZ

Numéro de dépôt :
1717898
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2000

Présentation de la marque ACHEMINEMENT ACTIF

Déposée le 18 avril 1990 par monsieur Jacques Raymond KUNTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACHEMINEMENT ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques Raymond KUNTZ domicilié(e) 99, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet Denis BAYET - France.

La marque ACHEMINEMENT ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHEMINEMENT ACTIF est expirée depuis le 18 avril 2000.


Monsieur Jacques Raymond KUNTZ - 99, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


le Cabinet Denis BAYET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

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