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Marques déposées par JACQUES PORTUGAIS
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APPROLED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APPROLED
JACQUES PORTUGAIS

Numéro de dépôt :
4337774
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
APPROLED de JACQUES PORTUGAIS

Présentation de la marque APPROLED

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par JACQUES PORTUGAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPROLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est JACQUES PORTUGAIS domicilié(e) 20 22 RUE BOTZARIS - 75019 - PARIS 19 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES PORTUGAIS domicilié(e) 35 BOULEVARD DE LA MUETTE - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France.

La marque APPROLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPROLED arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

JACQUES PORTUGAIS a également déposé les autres marques suivantes : DTSAT


JACQUES PORTUGAIS - 20 22 RUE BOTZARIS - 75019 - PARIS 19 - France


JACQUES PORTUGAIS - 35 BOULEVARD DE LA MUETTE - 95140 - GARGES-LES-GONESSE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724427 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ;

Télécommunications  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; services de messagerie électronique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; conduite d'études de projets techniques  ; décoration intérieure.