Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMA LATINA
M. Jacques Porta

Numéro de dépôt :
4010035
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2023
ROMA LATINA de Jacques Porta

Présentation de la marque ROMA LATINA

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par monsieur Jacques Porta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMA LATINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Jacques Porta domicilié(e) 185 Boulevard Murat - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Porta domicilié(e) 185 Boulevard Murat - 75016 - Paris - France.

La marque ROMA LATINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMA LATINA est expirée depuis le 5 juin 2023.


M. Jacques Porta - 185 Boulevard Murat - 75016 - Paris - France


M. Jacques Porta - 185 Boulevard Murat - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.