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Marques déposées par monsieur Jacques Pigeon
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CreaPasse.fr le spécialiste du passe-partout
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CreaPasse.fr le spécialiste du passe-partout
Monsieur Jacques Pigeon

Numéro de dépôt :
4595162
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
CreaPasse.fr le spécialiste du passe-partout de Jacques Pigeon

Présentation de la marque CreaPasse.fr le spécialiste du passe-partout

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par monsieur Jacques Pigeon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CreaPasse.fr le spécialiste du passe-partout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Jacques Pigeon domicilié(e) 7 rue Jean-Baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranceShop, Monsieur Jacques Pigeon domicilié(e) 7 rue Jean-Baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France.

La marque CreaPasse.fr le spécialiste du passe-partout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CreaPasse.fr le spécialiste du passe-partout arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

Jacques Pigeon a également déposé les autres marques suivantes : CREACOUPE , b24 Bobines24.fr Livré en 24H , RueDuCadre.fr L'encadreur c'est vous !


Monsieur Jacques Pigeon - 7 rue Jean-Baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France


FranceShop, Monsieur Jacques Pigeon - 7 rue Jean-Baptiste NERON - 60540 - BORNEL - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Carton; Carton coloré; Carton contrecollé; Cartons pour arts graphiques; Cartons pour l'aquarelle; Supports de photos en carton; carton ;

Cadres (encadrements).