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Marques déposées par JACQUES PIGEON
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CREAMOUSSE LE CARTON MOUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREAMOUSSE LE CARTON MOUSSE
JACQUES PIGEON

Numéro de dépôt :
3674693
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2019
CREAMOUSSE LE CARTON MOUSSE de JACQUES PIGEON

Présentation de la marque CREAMOUSSE LE CARTON MOUSSE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2009 par JACQUES PIGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREAMOUSSE LE CARTON MOUSSE »

Le déposant est JACQUES PIGEON domicilié(e) 15bis rue du moulin - 95620 - PARMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES PIGEON domicilié(e) 15bis rue du moulin - 95620 - PARMAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAMOUSSE LE CARTON MOUSSE est expirée depuis le 8 septembre 2019.

JACQUES PIGEON a également déposé les autres marques suivantes : ARTMOUSSE LE CARTON MOUSSE


JACQUES PIGEON - 15bis rue du moulin - 95620 - PARMAIN - France


JACQUES PIGEON - 15bis rue du moulin - 95620 - PARMAIN - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 31 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771891 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-10-31

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.