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Marques déposées par JACQUES PIGEON
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ARTMOUSSE LE CARTON MOUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTMOUSSE LE CARTON MOUSSE
JACQUES PIGEON

Numéro de dépôt :
3678640
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2019
ARTMOUSSE LE CARTON MOUSSE de JACQUES PIGEON

Présentation de la marque ARTMOUSSE LE CARTON MOUSSE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2009 par JACQUES PIGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTMOUSSE LE CARTON MOUSSE »

Le déposant est JACQUES PIGEON domicilié(e) 15 bis rue du Moulin - 95620 - PARMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES PIGEON domicilié(e) 15 bis rue du Moulin - 95620 - PARMAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMOUSSE LE CARTON MOUSSE est expirée depuis le 24 septembre 2019.

JACQUES PIGEON a également déposé les autres marques suivantes : CREAMOUSSE LE CARTON MOUSSE


JACQUES PIGEON - 15 bis rue du Moulin - 95620 - PARMAIN - France


JACQUES PIGEON - 15 bis rue du Moulin - 95620 - PARMAIN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.