Déposée par voie électronique le 20 juin 2016 par monsieur Jacques Pierre MARIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « épicerie délicate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est monsieur Jacques Pierre MARIOT domicilié(e) 7 CHEMIN DU TORNIEUX - 74200 - THONON LES BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Pierre MARIOT domicilié(e) 7 CHEMIN DU TORNIEUX - 74200 - THONON LES BAINS - France.
La marque épicerie délicate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque épicerie délicate arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.
M. Jacques Pierre MARIOT - 7 CHEMIN DU TORNIEUX - 74200 - THONON LES BAINS - France
M. Jacques Pierre MARIOT - 7 CHEMIN DU TORNIEUX - 74200 - THONON LES BAINS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;