Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Jacques PIAU
/
PHOEBUS ENR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOEBUS ENR
Jacques PIAU

Numéro de dépôt :
3696877
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
PHOEBUS ENR de Jacques PIAU

Présentation de la marque PHOEBUS ENR

Déposée le 7 décembre 2009 par la société Jacques PIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOEBUS ENR »

Le déposant est la société Jacques PIAU domicilié(e) 29, Rue RENOIR - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 607 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques PIAU domicilié(e) 29, Rue RENOIR - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOEBUS ENR est expirée depuis le 7 décembre 2019.

Jacques PIAU a également déposé les autres marques suivantes : PHEBUS ENR


Jacques PIAU - 29, Rue RENOIR - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France - SIREN 517607180


Jacques PIAU - 29, Rue RENOIR - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.