Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHLUPETTE
Jacques Petit

Numéro de dépôt :
3687417
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
LA CHLUPETTE de Jacques Petit

Présentation de la marque LA CHLUPETTE

Déposée le 28 octobre 2009 par Jacques Petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHLUPETTE »

Le déposant est Jacques Petit domicilié(e) 5 Impasse Pierre Jean Vaillard - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Petit domicilié(e) 5 Impasse Pierre Jean Vaillard - 34200 - SETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHLUPETTE est expirée depuis le 28 octobre 2019.


Jacques Petit - 5 Impasse Pierre Jean Vaillard - 34200 - SETE - France


Jacques Petit - 5 Impasse Pierre Jean Vaillard - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.