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Marques déposées par monsieur jacques pertuiset
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Les cents ciels
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les cents ciels
Monsieur jacques pertuiset

Numéro de dépôt :
4651349
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les cents ciels de jacques pertuiset

Présentation de la marque Les cents ciels

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par monsieur jacques pertuiset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les cents ciels »

Le déposant est monsieur jacques pertuiset domicilié(e) 39 rue des 13 saules - 95470 - saint witz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jacques pertuiset domicilié(e) 39 rue des 13 saules - 95470 - saint witz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41


Monsieur jacques pertuiset - 39 rue des 13 saules - 95470 - saint witz - France


Monsieur jacques pertuiset - 39 rue des 13 saules - 95470 - saint witz - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Inscription le 7 décembre 2020 - Rejet total n°804478 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Logiciel adaptatif; Logiciel d'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; Logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application (API); Logiciel interactif pour ordinateurs permettant l'échange d'informations; Logiciel pour étudiants; Logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés) ;

Manuels d'utilisation de logiciels; Modes d'emploi de logiciels ;

Cours de formation en matière de logiciels; Formation à l'exploitation de systèmes de logiciels; Formation relative au développement de systèmes logiciels; Services d'enseignement concernant l'application de logiciels informatiques; Services de formation dans le domaine du développement de logiciels.