Déposée le 27 avril 1994 par Jacques PENSEC et Jacques SIBONI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEO 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Les déposants sont Jacques PENSEC, domicilié(e) 20 Rue de LUDUDU, 29000 QUIMPER - France et Jacques SIBONI, domicilié(e) 8 Passage Charles ALBERT, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques PENSEC - France.
La marque GEO 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEO 3D est expirée depuis le 27 avril 2004.
Jacques PENSEC - 20 Rue de LUDUDU, 29000 QUIMPER - France
Jacques SIBONI - 8 Passage Charles ALBERT, 75018 PARIS - France
Jacques PENSEC - France
Inscription le 26 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315906 - Publication au BOPI 2001-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Logiciel informatique: Produits: - bases de données cartographiques numériques - licence de logiciel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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