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Marques déposées par monsieur Jacques PELLETIER
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ASQUALANGE Conseil & Ingénierie d'assurance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASQUALANGE Conseil & Ingénierie d'assurance
Monsieur Jacques PELLETIER

Numéro de dépôt :
4497212
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
ASQUALANGE Conseil & Ingénierie d\'assurance de Jacques PELLETIER

Présentation de la marque ASQUALANGE Conseil & Ingénierie d'assurance

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par monsieur Jacques PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASQUALANGE Conseil & Ingénierie d'assurance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jacques PELLETIER domicilié(e) 92 KERSOLARD - 56950 - CRAC'H - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACQUES PELLETIER domicilié(e) 92 KERSOLARD - 56950 - CRAC'H - France.

La marque ASQUALANGE Conseil & Ingénierie d'assurance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASQUALANGE Conseil & Ingénierie d'assurance arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

Jacques PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : ASQUA


Monsieur Jacques PELLETIER - 92 KERSOLARD - 56950 - CRAC'H - France


Monsieur JACQUES PELLETIER - 92 KERSOLARD - 56950 - CRAC'H - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Assurances.