Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JACQUES PELLETIER
/
ASQUA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASQUA
Monsieur JACQUES PELLETIER

Numéro de dépôt :
4508636
Date de dépôt :
16/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2028
ASQUA de JACQUES PELLETIER

Présentation de la marque ASQUA

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2018 par monsieur JACQUES PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur JACQUES PELLETIER domicilié(e) 92 KERSOLARD - 56950 - CRAC(H - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACQUES PELLETIER domicilié(e) 92 KERSOLARD - 56950 - CRAC'H - France.

La marque ASQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASQUA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

JACQUES PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : ASQUALANGE Conseil & Ingénierie d'assurance


Monsieur JACQUES PELLETIER - 92 KERSOLARD - 56950 - CRAC(H - France


Monsieur JACQUES PELLETIER - 92 KERSOLARD - 56950 - CRAC'H - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Assurances.