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Marques déposées par monsieur Jacques PELLETER
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MOUSS LICK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUSS LICK
M. Jacques PELLETER

Numéro de dépôt :
4392206
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
MOUSS LICK de Jacques PELLETER

Présentation de la marque MOUSS LICK

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par monsieur Jacques PELLETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSS LICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Jacques PELLETER domicilié(e) ZA SAINT PAUL - 22540 - LOUARGAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPIVIA Formulations, M. Jacques PELLETER domicilié(e) Zone Artisanale Saint-Paul - 22540 - LOUARGAT - France.

La marque MOUSS LICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSS LICK arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

Jacques PELLETER a également déposé les autres marques suivantes : PAILLIFIX


M. Jacques PELLETER - ZA SAINT PAUL - 22540 - LOUARGAT - France


CAPIVIA Formulations, M. Jacques PELLETER - Zone Artisanale Saint-Paul - 22540 - LOUARGAT - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'horticulture ;

Désinfectants ; fongicides.