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Marques déposées par monsieur Jacques PELLETER
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CAPNOVIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPNOVIA
Monsieur Jacques PELLETER

Numéro de dépôt :
4466356
Date de dépôt :
03/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2028
CAPNOVIA de Jacques PELLETER

Présentation de la marque CAPNOVIA

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2018 par monsieur Jacques PELLETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPNOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jacques PELLETER domicilié(e) 32, rue de kermaria - 29600 - MORLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPIVIA, Monsieur Jacques PELLETER domicilié(e) ZA Saint-Paul - 22540 - LOUARGAT - France.

La marque CAPNOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPNOVIA arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

Jacques PELLETER a également déposé les autres marques suivantes : RODFIB


Monsieur Jacques PELLETER - 32, rue de kermaria - 29600 - MORLAIX - France


CAPIVIA, Monsieur Jacques PELLETER - ZA Saint-Paul - 22540 - LOUARGAT - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; matières plastiques à l'état brut ;

Métaux communs et leurs alliages ;

Machines à imprimer ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques.