Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUENELLE DU P'TIT MACHON
JACQUES PELLERIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93493915
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2013

Présentation de la marque QUENELLE DU P'TIT MACHON

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUES PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUENELLE DU P'TIT MACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES PELLERIN domicilié(e) Z.I. Les Georgeonnes,26300 BOURG DE PEAGE (dossier no 2250763) - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 141 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2250763) - 69006 - France.

La marque QUENELLE DU P'TIT MACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUENELLE DU P'TIT MACHON est expirée depuis le 9 octobre 2013.

JACQUES PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : PELLERIN RAVIOLES DE ROMANS , Kéniz' , QUENELLE DU P'TIT GERARD , LA PETITE DAUPHINE , RAVIOLES DE ROMANS , RSTNVLDS NX RRSNRDS LES DELICES DE JACQUES PELLERIN , PELLERIN


JACQUES PELLERIN S.A., Société Anonyme - Z.I. Les Georgeonnes,26300 BOURG DE PEAGE (dossier no 2250763) - 26300 - France - SIREN 324141597


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2250763) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250763 - Publication au BOPI 2003-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 17 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377526 - Publication au BOPI 2003-09-17

Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378461 - Publication au BOPI 2003-09-30

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

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