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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUES PELLERIN
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LA PETITE DAUPHINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PETITE DAUPHINE
JACQUES PELLERIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93475663
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2013

Présentation de la marque LA PETITE DAUPHINE

Déposée le 5 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUES PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PETITE DAUPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES PELLERIN domicilié(e) Z.I. Les Georgeonnes,26300 BOURG DE PEAGE,France (dossier no 2245696) - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 141 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245696) - 69006 - France.

La marque LA PETITE DAUPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PETITE DAUPHINE est expirée depuis le 3 juillet 2013.

JACQUES PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : PELLERIN RAVIOLES DE ROMANS , QUENELLE DU P'TIT MACHON , Kéniz' , QUENELLE DU P'TIT GERARD , RAVIOLES DE ROMANS , RSTNVLDS NX RRSNRDS LES DELICES DE JACQUES PELLERIN , PELLERIN


JACQUES PELLERIN S.A. Société Anonyme - Z.I. Les Georgeonnes,26300 BOURG DE PEAGE,France (dossier no 2245696) - 26300 - France - SIREN 324141597


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245696) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 27 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374920 - Publication au BOPI 2003-06-27

Inscription le 27 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°374921 - Publication au BOPI 2003-06-27

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245696 - Publication au BOPI 2003-07-03

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

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