Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA RONCERAY
Numéro de dépôt :
1110374
Date de dépôt :
01/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque DOMAINE DE LA RONCERAY
Déposée le 1 octobre 1979 par Jacques PEDRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE LA RONCERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA RONCERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE LA RONCERAY est expirée depuis le 1 octobre 1989.
Jacques PEDRO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018