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Marques déposées par le nom "Jacques PAULE"

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marque Z-A

ORDITEM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1565810
Date de dépôt: 3 novembre 1989
Date d'expiration: 3 novembre 1999

Classes: 00 09 35 41 42

TEM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1559162
Date de dépôt: 3 novembre 1989
Date d'expiration: 3 novembre 1999

Classes: 00 09 42