JACQUES PAUL ETIENNE DUBOIS de QUELEN de LAVAUGUYON
Numéro de dépôt :
3605709
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
Présentation de la marque DUCS DE QUELEN DE LAVAUGUYON
Déposée le 17 octobre 2008 par JACQUES PAUL ETIENNE DUBOIS de QUELEN de LAVAUGUYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUCS DE QUELEN DE LAVAUGUYON »
Le déposant est JACQUES PAUL ETIENNE DUBOIS de QUELEN de LAVAUGUYON domicilié(e) 108 AVENUE VICTOR HUGO,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GAUDART de SOULAGES domicilié(e) 16 RUE DE MARIGNAN,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCS DE QUELEN DE LAVAUGUYON est expirée depuis le 17 octobre 2018.
JACQUES PAUL ETIENNE DUBOIS de QUELEN de LAVAUGUYON - 108 AVENUE VICTOR HUGO,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
CABINET GAUDART de SOULAGES - 16 RUE DE MARIGNAN,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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