Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le jardin cultivé
M. JACQUES PARLEBAS

Numéro de dépôt :
3907684
Date de dépôt :
24/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/03/2022
Le jardin cultivé de JACQUES PARLEBAS

Présentation de la marque Le jardin cultivé

Déposée le 24 mars 2012 par monsieur JACQUES PARLEBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le jardin cultivé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur JACQUES PARLEBAS domicilié(e) 961 CHEMIN DES MOULINS - 84250 - LE THOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES PARLEBAS domicilié(e) 961 CHEMIN DES MOULINS - 84250 - LE THOR - France.

La marque Le jardin cultivé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jardin cultivé est expirée depuis le 24 mars 2022.


M. JACQUES PARLEBAS - 961 CHEMIN DES MOULINS - 84250 - LE THOR - France


M. JACQUES PARLEBAS - 961 CHEMIN DES MOULINS - 84250 - LE THOR - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Activités sportives et culturelles.