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Marques déposées par monsieur Jacques OVAERE
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T.T.P J. OVAERE DOUARNENEZ FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.T.P J. OVAERE DOUARNENEZ FRANCE
Monsieur Jacques OVAERE

Numéro de dépôt :
3249448
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/10/2013
T.T.P J. OVAERE DOUARNENEZ FRANCE de Jacques OVAERE

Présentation de la marque T.T.P J. OVAERE DOUARNENEZ FRANCE

Déposée le 6 octobre 2003 par monsieur Jacques OVAERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « T.T.P J. OVAERE DOUARNENEZ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est monsieur Jacques OVAERE domicilié(e) 12 rue du Quartier Maitre Banalec,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques OVAERE domicilié(e) 12 rue du Quartier maitre Banalec,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France.

La marque T.T.P J. OVAERE DOUARNENEZ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.T.P J. OVAERE DOUARNENEZ FRANCE est expirée depuis le 6 octobre 2013.


Monsieur Jacques OVAERE - 12 rue du Quartier Maitre Banalec,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France


Monsieur Jacques OVAERE - 12 rue du Quartier maitre Banalec,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Produits en matière plastiques mi-ouvrées et synthétiques. Produits pour la décoration intèrieure (papier peint). Papiers peints.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.