Marque expirée - Marque en non vigueur
Etienne Oudart Le Temps d'un Instant
Numéro de dépôt :
3636027
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
Présentation de la marque Etienne Oudart Le Temps d'un Instant
Déposée le 11 mars 2009 par Jacques Oudart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etienne Oudart Le Temps d'un Instant »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etienne Oudart Le Temps d'un Instant est expirée depuis le 11 mars 2019.
Jacques Oudart a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35