Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHITEM
Jacques OSSOLA

Numéro de dépôt :
3516252
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
ARCHITEM de Jacques OSSOLA

Présentation de la marque ARCHITEM

Déposée le 25 juillet 2007 par Jacques OSSOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHITEM »

Le déposant est Jacques OSSOLA domicilié(e) 12 rue du Grand Moulin,17440 SAINTE-MARIE-DE-RE - 17440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques OSSOLA domicilié(e) 12 rue du Grand Moulin,17440 SAINTE-MARIE-DE-RE - 17440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITEM est expirée depuis le 25 juillet 2017.


Jacques OSSOLA - 12 rue du Grand Moulin,17440 SAINTE-MARIE-DE-RE - 17440 - France


Jacques OSSOLA - 12 rue du Grand Moulin,17440 SAINTE-MARIE-DE-RE - 17440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).