Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURIBAG
Monsieur Jacques OLIVIER

Numéro de dépôt :
92412655
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque SECURIBAG

Déposée le 30 mars 1992 par monsieur Jacques OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURIBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est monsieur Jacques OLIVIER domicilié(e) 8, rue du Bel Air, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ Conseil en Brevets d'Invention - France.

La marque SECURIBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURIBAG est expirée depuis le 30 mars 2002.

Jacques OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : BOITALARM , VIGIBOX , ALT O VOL , Metal Bronze System , VIGIBOX , ALT.O.VOL , Bicybox , PARATAK , PARATAK , SIAZ


Monsieur Jacques OLIVIER - 8, rue du Bel Air, 92190 MEUDON - France


Cabinet DAWIDOWICZ Conseil en Brevets d'Invention - France


Inscription le 8 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160778 - Publication au BOPI 1993-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Malettes pour le transport de fonds. notamment malettes munies d'un dispositif de protection contre le vol: Véhicules de transport de fonds au moyen de ces malettes F

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.