Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jacques Olivier GRATIOT
/
RISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RISETTE
M. Jacques Olivier GRATIOT

Numéro de dépôt :
3940417
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/08/2022
RISETTE de Jacques Olivier GRATIOT

Présentation de la marque RISETTE

Déposée le 14 août 2012 par monsieur Jacques Olivier GRATIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Jacques Olivier GRATIOT domicilié(e) 18 rue de Breteuil - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, M. Dominique RIFON domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique.

La marque RISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RISETTE est expirée depuis le 14 août 2022.

Jacques Olivier GRATIOT a également déposé les autres marques suivantes : RISETTE


M. Jacques Olivier GRATIOT - 18 rue de Breteuil - 75007 - PARIS - France


PRONOVEM MARKS, SA, M. Dominique RIFON - 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656561 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; gâteaux salés et sucrés ; petits fours (pâtisseries) ; gâteaux fourrés à base de tapenades et d'anchoïades.