Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BREBIS D'AREGNO
JACQUES OLIVIER GRATIOT

Numéro de dépôt :
3193521
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/11/2012
LE BREBIS D\'AREGNO de JACQUES OLIVIER GRATIOT

Présentation de la marque LE BREBIS D'AREGNO

Déposée le 13 novembre 2002 par JACQUES OLIVIER GRATIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE BREBIS D'AREGNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est JACQUES OLIVIER GRATIOT domicilié(e) 90 PLACE NEUVE,20220 AREGNO CORSE - 20220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES OLIVIER GRATIOT domicilié(e) 90 PLACE NEUVE,20220 AREGNO CORSE - 20220 - France.

La marque LE BREBIS D'AREGNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BREBIS D'AREGNO est expirée depuis le 13 novembre 2012.

JACQUES OLIVIER GRATIOT a également déposé les autres marques suivantes : AREGNO


JACQUES OLIVIER GRATIOT - 90 PLACE NEUVE,20220 AREGNO CORSE - 20220 - France


JACQUES OLIVIER GRATIOT - 90 PLACE NEUVE,20220 AREGNO CORSE - 20220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Viande, extraits de viande. &Elig;ufs, lait, produits laitiers, fromages, yaourt, huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Aromates autres que les huiles essentielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.