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Marques déposées par monsieur Jacques OEHL
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ARCHIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIFRANCE
Monsieur Jacques OEHL

Numéro de dépôt :
98753689
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2008

Présentation de la marque ARCHIFRANCE

Déposée le 8 octobre 1998 par monsieur Jacques OEHL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est monsieur Jacques OEHL domicilié(e) Vieux Village, 26740 la LAUPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques OEHL - France.

La marque ARCHIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIFRANCE est expirée depuis le 8 octobre 2008.


Monsieur Jacques OEHL - Vieux Village, 26740 la LAUPIE - France


Monsieur Jacques OEHL - France


Inscription le 26 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310502 - Publication au BOPI 2000-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

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