Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERP Freeway
M. jacques neyret, Agissant pour le compte de la société "ERP Freeway" en cours de formation
M. pierre delajarte, Agissant pour le compte de la société "ERP Freeway" en cours de formation
M. jean-pierre dulac, Agissant pour le compte de la société "ERP Freeway" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3896481
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
ERP Freeway de jacques neyret

Présentation de la marque ERP Freeway

Déposée le 13 février 2012 par monsieur jacques neyret, monsieur pierre delajarte, monsieur jean-pierre dulac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ERP Freeway » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont monsieur jacques neyret domicilié(e) 79 rue cuvier - 69006 - Lyon - France, monsieur pierre delajarte domicilié(e) 31 rue de cuire - 69004 - Lyon - France, monsieur jean-pierre dulac domicilié(e) 32 C avenue général Brosset - 69160 - TASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques neyret domicilié(e) 79 rue cuvier - 69006 - Lyon - France.

La marque ERP Freeway a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERP Freeway est expirée depuis le 13 février 2022.


M. jacques neyret, Agissant pour le compte de la société "ERP Freeway" en cours de formation - 79 rue cuvier - 69006 - Lyon - France

M. pierre delajarte, Agissant pour le compte de la société "ERP Freeway" en cours de formation - 31 rue de cuire - 69004 - Lyon - France

M. jean-pierre dulac, Agissant pour le compte de la société "ERP Freeway" en cours de formation - 32 C avenue général Brosset - 69160 - TASSIN - France


M. jacques neyret - 79 rue cuvier - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

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