Marque expirée - Marque en non vigueur

Facilitel
Jacques Neher

Numéro de dépôt :
3555623
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
Facilitel de Jacques Neher

Présentation de la marque Facilitel

Déposée le 13 février 2008 par Jacques Neher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Facilitel »

Le déposant est Jacques Neher domicilié(e) 14 Ter Rue des Marais,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Neher domicilié(e) 14 Ter Rue des Marais,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facilitel est expirée depuis le 13 février 2018.


Jacques Neher - 14 Ter Rue des Marais,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Jacques Neher - 14 Ter Rue des Marais,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.