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Marques déposées par Jacques NEGRIGNAT
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QSF QUALITY SERVICE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QSF QUALITY SERVICE FRANCE
Jacques NEGRIGNAT

Numéro de dépôt :
3550108
Date de dépôt :
17/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2018
QSF QUALITY SERVICE FRANCE de Jacques NEGRIGNAT

Présentation de la marque QSF QUALITY SERVICE FRANCE

Déposée le 17 janvier 2008 par Jacques NEGRIGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QSF QUALITY SERVICE FRANCE »

Le déposant est Jacques NEGRIGNAT domicilié(e) 11 Rue Georges Sand,25000 BESANCON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques NEGRIGNAT domicilié(e) 11 Rue Georges Sand,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QSF QUALITY SERVICE FRANCE est expirée depuis le 17 janvier 2018.


Jacques NEGRIGNAT - 11 Rue Georges Sand,25000 BESANCON - 25000 - France


Jacques NEGRIGNAT - 11 Rue Georges Sand,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 22 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641130 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.