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Marques déposées par Jacques Mouzin
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QUALACIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALACIER
Jacques Mouzin

Numéro de dépôt :
1660399
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2011
QUALACIER de Jacques Mouzin

Présentation de la marque QUALACIER

Déposée le 6 mai 1991 par Jacques Mouzin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques Mouzin, domicilié(e) 28 rue du Président Wilson, 03200 VICHY (dossier no 2196320) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Mouzin domicilié(e) (dossier no 2196320) - France.

La marque QUALACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALACIER est expirée depuis le 6 mai 2011.

Jacques Mouzin a également déposé les autres marques suivantes : JARDINOX


Jacques Mouzin - 28 rue du Président Wilson, 03200 VICHY (dossier no 2196320) - France


Jacques Mouzin - (dossier no 2196320) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2001 n°2196320 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 15 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161013 - Publication au BOPI 1993-07-15

Traitements de métaux en particulier des aciers