Marque enregistrée - Marque en vigueur

A la bonne humeur
M. Jacques MOSNIER

Numéro de dépôt :
4199080
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2025
A la bonne humeur de Jacques MOSNIER

Présentation de la marque A la bonne humeur

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par monsieur Jacques MOSNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A la bonne humeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur Jacques MOSNIER domicilié(e) 12 Allée des Petits Bois - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques MOSNIER domicilié(e) 12 Allée des Petits Bois - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque A la bonne humeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A la bonne humeur arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.


M. Jacques MOSNIER - 12 Allée des Petits Bois - 78000 - VERSAILLES - France


M. Jacques MOSNIER - 12 Allée des Petits Bois - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Services de restauration (alimentation).