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Marques déposées par Jacques MOREAU
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STILAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

STILAC
Jacques MOREAU

Numéro de dépôt :
3586103
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018
STILAC de Jacques MOREAU

Présentation de la marque STILAC

Déposée le 1 juillet 2008 par Jacques MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STILAC »

Le déposant est Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts,71430 GRANDVAUX - 71430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts,71430 GRANDVAUX - 71430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STILAC est expirée depuis le 1 juillet 2018.

Jacques MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : STILAC , CANOLA , SILICUIVRE , SILICUIVRE , CALCICOLE , SILIZINC , CANOLA , SILIZINC , CALCICOLE


Jacques MOREAU - Les Consorts,71430 GRANDVAUX - 71430 - France


Jacques MOREAU - Les Consorts,71430 GRANDVAUX - 71430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 6 janvier 2021 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°807387 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.