Santé et Développement des Organisations et des Personnes
Présentation de la marque Santé et Développement des Organisations et des Personnes
Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par monsieur JACQUES MOREAU et monsieur JEAN-LUC PIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Santé et Développement des Organisations et des Personnes »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES MOREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680368 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13